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ÉLisabeth LARSONNEUR-MARJOT_____UNIVERSITÉ DE HAUTE BRETAGNE
PREMIÈRE PARTIE :
LA SÉNÉCHAUSSÉE ROYALE DE HÉDÉ DE 1694
À LA FIN DE L'ANCIEN RÉGIME.
CHAPITRE I : SITUATION GÉOGRAPHIQUE DE LA SÉNÉCHAUSSÉE ROYALE DE HÉDÉ
I. Ville de HÉDÉ, bourgs et villages, la terre et les hommes
Il. La ville de HÉDÉ, siège de la sénéchaussée,
l'organisation administrative et judiciaire
SECONDE PARTIE :
LA CRIMINALITÉ DANS LA SÉNÉCHAUSSÉE ROYALE
DE HÉDÉ DE 1694 à 1789.
CHAPITRE I : LES AFFAIRES CRIMINELLES (54 procédures) COMMENCÉES
EN LA SÉNÉCHAUSSÉE DE HÊDÉ de 1694 à 1789A) Généralités,
B) Les documents - Présentation,
C) Répertoire chronologique des affaires de 1634 à 1789
CHAPITRE Il : CRIMES ET DÉLITS : CLASSIFICATION
A) Le grand criminel
B) Le petit criminel
C) Les infractions contre les biens
D) Les infractions contre les moeurs
E) Les atteintes à l'autorité
CHAPITRE III : CRIMES ET DÉLITS : RÉPARTITION DES INFRACTIONS DANS LE TEMPS ET DANS L'ESPACE
A) Répartition des infractions selon le lieu
B) Répartition des infractions dans le temps
CHAPITRE IV : CRIMINELS ET DÉLINQUANTS : ÉTUDE STATISTIQUE
A) Généralités
B) La répartition des inculpés selon la nature de l'infraction et le lieu
C) La répartition des inculpés par âge
D) La répartition socio-professionnelle
E) Répartition géographique : le domicile des délinquants
F) Psychologie des délinquants
TROISIÈME PARTIE :
LA JUSTICE FACE AU DÉLINQUANT
PROCÉDURE ET RÉPRESSION.
CHAPITRE I : LA PROCÉDURE PÉNALE : GÉNÉRALITÉS
A) Introduction
B) Les frais de procédures "dépens"
C) La durée de la procédure
D) Les procédures interrompues
CHAPITRE Il : LA PROCÉDURE PÉNALE : SON DÉROULEMENT
THÉORIQUE ET PRATIQUE.A) Généralités
B) Plaintes et permis d'informer
C) Les procès verbaux de descente sur les lieux et
les expertises médicales et gens de métiers
D) L'audition des témoins
E) Les procès verbaux de recherche, perquisition,
capture translation et emprisonnement
F) Arrestation et emprisonnement
G) Les interrogatoires
H) L'instruction
I) Les conclusions définitives de procureur du roi
CHAPITRE III : LA RÉPRESSION
A) Généralités
B) L'importance du juge en matière répressive
C) Les types de peine
D) Les sentences
CONCLUSION GÉNÉRALE
QUATRIÈME PARTIE :
LA VIE QUOTIDIENNE DANS LA SÉNÉCHAUSSÉE
DE HÉDÉ - MENTALITÉS ET COMPORTEMENTS.
CHAPITRE I : LES ORDRES ET LES RELATIONS SOCIALES
A) Le Clergé
B) La Noblesse
C) Les officiers des juridictions royales, bourgeois, notables
D) Les gens de métiers, artisans
E) Les domestiques
F) Les gens de la terre
G) Les errants, vagabonds, mendiants, aventuriers
CHAPITRE Il : LES CONDITIONS DE VIE
A) Habitat, mobiliers, hygiène, nourriture
B) Les activités : foires et marchés
C) Distractions
D) Contraintes impôts-milices-ordre public
CHAPITRE III : L'ÂME ET L'ESPRIT
A) Les relations sociales
B) La sensibilité : précarité de la vie sous l'Ancien Régime
C) Religion et morale : entraide et charité - Croyance et traditions
D) Une société orale : Mentalité et cultures différentes.
CONCLUSION
Tableau des illustrations - cartes - tableaux
- Ville et paroisses de Bretagne
- Les ruines du Château de HÉDÉ
- Le plan de HÉDÉ en 1835
- Carte de localisation : HÉDÉ en haute-Bretagne
- Plan de la partie nord de la ville de HÉDÉ vers 1680 et légende
- Siège royal de HÉDÉ Atlas BRETTE- Tableau des hautes, moyennes basses justices (A. GIFFARD)
- Tableau 05 Tableau général des délits
- Tableau 06 Infraction contre les personnes
- Tableau 07 Caractères généraux des homicides et infanticides
- Tableau 08 Caractères généraux des morts suspectes
- Tableau 09 Caractères généraux des coups et blessures
- Tableau 10 Les violences corporelles accompagnée ou précédées d'injures
- Tableau 10 bis Injures et menaces
- Tableau 11 Caractères généraux des infractions contre les biens
- Tableau 12 Répartition des infractions selon le lieu
- Tableau 13 Nombre d'affaires et nombre d'infractions par an
- Tableau 14 Répartition mensuelle des atteintes à la propriété, personne, à l'autorité
- Tableau 15 et 15 bis Répartition mensuelle des atteintes à la personne
- Tableau 16 Répartition mensuelle des délits selon le lieu
- Tableau 17 Répartition des infractions à la personne et à la propriété de 1694 à 1789
- Tableau 18 Répartition mensuelle des délits à HÉDÉ, et dans les paroisses rurales
- Tableau 19 Répartition par sexe et selon la nature de l'infraction et selon le lieu
- Tableau 20 Répartition par âge
- Tableau 21 Répartition des inculpés par selon les infractions
- Tableau 22 Répartition socio-professionnelle des inculpés
- Tableau 23 Répartition socio-professionnelle selon les infractions
- Tableau 24 Domicile des délinquants par rapport au lieu de l'infraction
- Tableau 25 Domicile des auteurs des délits commis à HÉDÉ
- Tableau 26 Durée des procédures ayant fait l'objet d'une sentence en première instance
- Tableau 27 Durée des procédures (P.C.G.C.)
- Tableau 28 Nombre de témoins selon le type de délit
- Tableau 29 Monitoires et réaggraves publiés dans les paroisses de HÉDÉ entre 1699 et 1787
- Tableau 30 Les sentences de mort
- Tableau 31 Sentences retenues par les juges pour tous les délits à HÉDÉ
- Tableau 32 Classification des sentences pour les crimes capitaux
- Tableau 33 Nature des sentences- Gravure Le champ où l'on vend des bestiaux à l'ombre du château
- Gravure Les armoires de la communauté et des corporations de la ville de HÉDÉ
- Cartes des Évêchés- Tableau : (métiers)
- Cartes anciennes HÉDÉ, son Prieuré, Notre-Dame de HÉDÉ.
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